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Marques déposées par monsieur Pascal DOLORIS
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CHARLES KAMMER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES KAMMER
Monsieur Pascal DOLORIS
Monsieur Michel GUERIN

Numéro de dépôt :
92433318
Date de dépôt :
10/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2002

Présentation de la marque CHARLES KAMMER

Déposée le 10 septembre 1992 par monsieur Pascal DOLORIS et monsieur Michel GUERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES KAMMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Les déposants sont monsieur Pascal DOLORIS domicilié(e) ROUTE DE COULONGES - TOURTERON, 79160 COULONGES SUR L'AUTIZE - France et monsieur Michel GUERIN domicilié(e) 23 RUE CHARLES COUBARD, 49300 CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL DOLORIS - France.

La marque CHARLES KAMMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES KAMMER est expirée depuis le 10 septembre 2002.


Monsieur Pascal DOLORIS - ROUTE DE COULONGES - TOURTERON, 79160 COULONGES SUR L'AUTIZE - France

Monsieur Michel GUERIN - 23 RUE CHARLES COUBARD, 49300 CHOLET - France


Monsieur PASCAL DOLORIS - France


Inscription le 25 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155444 - Publication au BOPI 1993-02-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

- Parfumerie cosmétiques - Horlogerie joaillerie bijouterie - Cuirs bagages - Tissus produits textiles non compris dans d'autres classes. - Articles de sport non compris dans d'autres classes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].